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Marques déposées par monsieur Jean-Bérenger de Nattes
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Princesse Constance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Princesse Constance
Monsieur Jean-Bérenger de Nattes

Numéro de dépôt :
4417930
Date de dépôt :
08/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2028
Princesse Constance de Jean-Bérenger de Nattes

Présentation de la marque Princesse Constance

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2018 par monsieur Jean-Bérenger de Nattes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Princesse Constance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Bérenger de Nattes domicilié(e) 1534 Barientos - 1115 - Buenos-Aires - Argentine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Panamette, Monsieur Jean-Bérenger de Nattes domicilié(e) 22, rue Monsieur le Prince - 75006 - Paris - France.

La marque Princesse Constance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4417930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Princesse Constance arrivera à expiration en date du 8 janvier 2028.

Jean-Bérenger de Nattes a également déposé les autres marques suivantes : Hommes où bêtes


Monsieur Jean-Bérenger de Nattes - 1534 Barientos - 1115 - Buenos-Aires - Argentine


Panamette, Monsieur Jean-Bérenger de Nattes - 22, rue Monsieur le Prince - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.